![N° 2070 - Rapport d'information de M. Patrick Bloche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la création architecturale - XIVe N° 2070 - Rapport d'information de M. Patrick Bloche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la création architecturale - XIVe](https://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070-4.gif)
N° 2070 - Rapport d'information de M. Patrick Bloche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la création architecturale - XIVe
![CODE DES MARCHES PUBLICS - LOI MOP AUE - ENPC - Réglementations de la commande publique Le Code des Marchés Publics Septembre 2014 Sophie Szpirglas. - ppt video online télécharger CODE DES MARCHES PUBLICS - LOI MOP AUE - ENPC - Réglementations de la commande publique Le Code des Marchés Publics Septembre 2014 Sophie Szpirglas. - ppt video online télécharger](https://slideplayer.fr/slide/5439559/17/images/42/LA+LOI+MOP+Les+%C3%A9l%C3%A9ments+normalis%C3%A9s+DOMAINE+BATIMENT.jpg)
CODE DES MARCHES PUBLICS - LOI MOP AUE - ENPC - Réglementations de la commande publique Le Code des Marchés Publics Septembre 2014 Sophie Szpirglas. - ppt video online télécharger
![Projet de loi logement : les HLM veulent s'affranchir de la loi MOP, les architectes réagissent | MAF Assurances Projet de loi logement : les HLM veulent s'affranchir de la loi MOP, les architectes réagissent | MAF Assurances](https://www.maf.fr/sites/default/files/styles/image_content/public/2018-02/1620%20maf.fr__1_0_0_0.jpg?itok=9wQqtIYc)
Projet de loi logement : les HLM veulent s'affranchir de la loi MOP, les architectes réagissent | MAF Assurances
![2. Les honoraires de la maîtrise d'?uvre pour une mission de base - Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation) 2. Les honoraires de la maîtrise d'?uvre pour une mission de base - Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation)](https://www.territorial.fr/uploads/Externes/OuvragesXML/CL11/_images-jpg96/gr2-06.jpg)
2. Les honoraires de la maîtrise d'?uvre pour une mission de base - Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation)
![CODE DES MARCHES PUBLICS - LOI MOP AUE - ENPC - Réglementations de la commande publique Le Code des Marchés Publics Septembre 2014 Sophie Szpirglas. - ppt video online télécharger CODE DES MARCHES PUBLICS - LOI MOP AUE - ENPC - Réglementations de la commande publique Le Code des Marchés Publics Septembre 2014 Sophie Szpirglas. - ppt video online télécharger](https://slideplayer.fr/slide/5439559/17/images/3/LE+CODE+DES+MARCHES+PUBLICS.jpg)
CODE DES MARCHES PUBLICS - LOI MOP AUE - ENPC - Réglementations de la commande publique Le Code des Marchés Publics Septembre 2014 Sophie Szpirglas. - ppt video online télécharger
![Ecole de Musique de Rognonas | Synthese.archi | Marseille - Bouches-du-Rhône | Ordre des architectes Ecole de Musique de Rognonas | Synthese.archi | Marseille - Bouches-du-Rhône | Ordre des architectes](https://www.architectes-pour-tous.fr/sites/default/files/styles/diaporama/public/projet/visuels/import2/5/8/58b0606f03dcd75ee580b53687038568/21-emr-ecole_musique_rognonas_2015_a4_p2.jpg?itok=HnZfPwsy)
Ecole de Musique de Rognonas | Synthese.archi | Marseille - Bouches-du-Rhône | Ordre des architectes
![Amazon.fr - La loi Mop: Conception et mise en oeuvre d'opération - Grange, Claude, Fatôme, Etienne - Livres Amazon.fr - La loi Mop: Conception et mise en oeuvre d'opération - Grange, Claude, Fatôme, Etienne - Livres](https://m.media-amazon.com/images/I/41O5YlEpMDL._SR600%2C315_PIWhiteStrip%2CBottomLeft%2C0%2C35_SCLZZZZZZZ_FMpng_BG255%2C255%2C255.jpg)
Amazon.fr - La loi Mop: Conception et mise en oeuvre d'opération - Grange, Claude, Fatôme, Etienne - Livres
![Loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée dite Loi « MOP» MIQCP/Formation - - ppt video online télécharger Loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée dite Loi « MOP» MIQCP/Formation - - ppt video online télécharger](https://slideplayer.fr/slide/3385972/11/images/21/Tableau+synoptique+des+%C3%A9l%C3%A9ments+de+mission+de+ma%C3%AEtrise+d%E2%80%99%C5%93uvre.jpg)
Loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée dite Loi « MOP» MIQCP/Formation - - ppt video online télécharger
![Obligation d'organiser un concours pour la passation des marchés publics de maîtrise d'oeuvre | L'Union sociale pour l'habitat Obligation d'organiser un concours pour la passation des marchés publics de maîtrise d'oeuvre | L'Union sociale pour l'habitat](https://www.union-habitat.org/sites/default/files/articles/visuels/2018-03/Obligation%20d%27organiser%20un%20concours%20pour%20la%20passation%20des%20march%C3%A9s%20publics%20de%20ma%C3%AEtrise%20d%27oeuvre%20V2.png)